Chatre du conseil ducal alenconnais

Du conseil ducal
Ordonnance ducale.

Préambule
Le conseil est responsable du fonctionnement général du duché. Dans la présente ordonnance seront décrites les taches et fonctions des conseilleurs ducaux ainsi que l’organisation et le fonctionnement du conseil.

Article 1 - De la composition
Le conseil ducal est composé du duc et de ses onze conseillers élus. Ont également droit d’accès au conseil les hauts fonctionnaires ducaux, d'éventuels conseillers supplémentaires désignés par le duc, ainsi que le secrétaire d’état d’Alençon. En outre leur présence n’est que consultative et ne leur donne aucun droit de vote; privilège réservée aux conseillers élus.

Des conseillers ducaux et leurs charges

Article 2 – Des conseillers élus
Les membres élus du conseil ducal sont au nombre de onze en plus du duc qui ne peut-être considéré comme conseiller. Huit postes sont à pourvoir lorsqu'un Duc prend ses fonctions, rien ne l'oblige à tous les attribuer, de ce fait, il sera entouré de plusieurs conseillers sans postes spécifiques qu'il pourra assigner aux charges de sa convenance.

* Le commissaire au commerce est responsable des finances et de l’économie du duché. Il s’occupe des stocks et de la trésorerie ducale ainsi que des relations et échanges commerciaux.
* Le commissaire aux mines est responsable par dénomination de la gestion des mines et des carrières.
* Le bailli est responsable du cheptel du duc ainsi que de ses finances de concorde avec le commissaire au commerce. Il a tout droit sur les mines au même titre que le commissaire aux mines. Il embauche les hauts fonctionnaires nécessaires au fonctionnement du Duché.
* Le connétable s'occupe des finances de la prévôté ainsi que des stocks d'armes et du nourriture pour l'ost.
* Le prévôt des maréchaux est le chef des forces de l'ordre dans le duché qui se composent des services de police, de douane et de maréchaussée. Il est chargé de la protection de l'ordre public, de la surveillance des frontières et de la défense des villes en coopération avec l'armée. Seuls lui et le duc sont habilités à délivrer des laissez-passer et des autorisations d'établissement dans le Duché en cas de fermeture de frontières.
* Le procureur est le représentant du duché devant la cour ducale de justice et les juridictions homologues conformément aux traités de coopération judicaire. Il est chargé des mises en procès et du bon déroulement de ceux-ci.
* Le juge est chargé de rendre la justice au nom du Duché sur le territoire de celui-ci selon les lois en vigueur et en-dehors conformément aux traités de coopération judiciaire.
* Le porte-parole est chargé de la communication entre le conseil et le peuple.


Article 3 - Des hauts fonctionnaires rattachés au conseil ducal
Les 3 hauts fonctionnaire rattachés au conseil sont nommés et révoqués de manière discrétionnaire par le duc.

* Le chancelier est responsable du diplomatie et ambassades du duché.
* Le recteur est responsable du bon fonctionnement de l’université et la planification des cours.
* Le capitaine royal est responsable de l’ost du duché.


Article 4 – Des conseillers supplémentaires
Le duc a la possibilité de nommer et révoquer des conseillers supplémentaires.
Les anciens duc d'Alençon pourront conserver ce statut jusqu'à ce qu'ils souhaitent l'interrompre, que le conseil ou le duc décide de leur ôter ce droit, qu'ils soient déclarés coupables de trahison ou de haute-trahison envers le duché d'Alençon ou le Domaine Royal.

Article 5 – Des devoirs des conseillers ducaux
Art 5.1- Chaque conseiller s’engage à être présent et participer aux débats du Conseil ainsi qu’à répondre aux doléances le concernant particulièrement. Ils sont permis de démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au duc et d’obtenir son autorisation trois jours auparavant sous peine d’être poursuivi pour haute trahison.
Art 5.2 - Chaque conseiller s’engage à respecter le résultat des votes, à l’appliquer et à ne pas le commenter en dehors du Conseil.
Art 5.3 - Les informations divulguées au sein du Conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le Conseil peuvent être révélées.

Du fonctionnement

Article 6 – Des votes au sein du conseil
Les votes au sein du conseil sont ouverts au Duc et à ses onze conseillers élus.
Un vote se déroule sur trois jours et sept voix sont nécessaires à l'adoption d'un texte, la durée pouvant être rallongée ou raccourcie par le duc. En cas d'égalité, la voix du duc sera décisionnaire.

Fait au château de l’Alençon,
Le 05 septembre 1458

Ludilau du Ried,
Duchesse de l'Alençon.